Conditions générales d’utilisation du site ozuriamant.com

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Mis à jour le 9 février 2026

Acceptation des conditions

En accédant à ce site, vous acceptez l’ensemble des présentes conditions générales, sans réserve ni modification. Si vous refusez une partie de celles-ci, vous devez quitter le site immédiatement.

Définitions

Pour une meilleure compréhension, nous précisons ci-dessous certains termes.

• "Site" désigne le portail accessible à l’adresse ozuriamant.com, incluant toutes ses fonctionnalités.
• "Utilisateur" désigne toute personne consultant ou interagissant avec le site ozuriamant.com.
• "Prestataire" désigne la personne ou structure éditant le site et fournissant les services présentés.
• "Contenu" vise l’ensemble des informations, textes, images ou fonctionnalités proposés sur le site.

Utilisation du service

Vous vous engagez à utiliser le site dans le respect de la loi, sans atteinte à l’ordre public ou aux droits de tiers.

Eligibilité

Le site et ses services s’adressent uniquement à un public majeur et capable juridiquement. Toute fausse déclaration entraîne l’exclusion.

L’accès est interdit aux mineurs non autorisés.

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur reconnaît adopter une conduite responsable en toute circonstance.

• Garantir l’exactitude des informations transmises
• Respecter la confidentialité des accès et identifiants fournis
• Ne pas perturber le bon fonctionnement du site
• Signaler rapidement toute utilisation suspecte

Utilisations interdites

Sont strictement interdits :

• Accès frauduleux à des zones protégées
• Collecte automatisée ou massive de données
• Tentative de nuire à l’intégrité du site ou de ses utilisateurs
• Reproduction non autorisée de contenu
• Détournement des outils à des fins contraires à la loi

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par la législation en vigueur et restent la propriété exclusive du prestataire ou de ses partenaires. Toute reproduction, republication ou utilisation sans autorisation est interdite.

Contenus publiés par l’utilisateur

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Politique de confidentialité

Les données personnelles sont collectées, traitées et protégées conformément à la politique détaillée sur la page dédiée. Voir la politique

Exclusions et limites de responsabilité

Le site propose du contenu à titre informatif sans garantir son exhaustivité.

Limitations de responsabilité

Le prestataire ne saurait être tenu pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation du site ou du contenu par l’utilisateur.

Indemnisation

L’utilisateur engage sa responsabilité en cas de préjudice né pour le site ou des tiers par suite d’un usage non conforme.

Résolution des litiges et droit applicable

Tout différend sera tenté d’être résolu à l’amiable avant tout contentieux.

Loi applicable et juridiction

Ce site est soumis à la réglementation française. Tout litige sera traité par la juridiction compétente en France.

Résiliation

L’éditeur peut restreindre ou suspendre l’accès au site en cas de manquement grave à ces conditions.

Modifications

Les présentes peuvent être mises à jour à tout moment. Les modifications seront notifiées en ligne.

Divisibilité

Si une disposition est nulle, les autres demeurent applicables.

Accord complet

Ce document constitue l’intégralité de l’accord entre utilisateur et prestataire.

Contact mentions légales

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